Devenez acteur
de votre protection
familiale.

MENTIONS LÉGALES

 

Bienvenue sur le site web www.prevoyons.com

 

 

ÉDITEUR DU SITE :

  • Humanis Prévoyance,
  • Institution de prévoyance régie par les dispositions du Titre III du Livre IX du Code de la Sécurité sociale,Immatriculée au répertoire SIRENE sous le n°410 005 110
  • Siège social : 29 boulevard Edgar Quinet – 75014 PARIS
  • Téléphone : 01 46 84 36 52
  • Le Directeur de la publication est Thomas Saunier. 

 

DÉVELOPPEMENT DU SITE :

Agence Pastelle

SARL au capital social de 8 000 euros, inscrite au RCS de Créteil sous le numéro 439 707 159
Siège social : 4 rue de Charenton, 94140 Alfortville
www.pastelle.fr 

Tel. : 01 58 73 20 20

 

 

L’HÉBERGEMENT :

SARL Némésis studio

SARL au capital de 25 000 €.

RCS Bobigny B 451 426 175
43, Rue de Vincennes
93100 MONTREUIL

Tél. : 01 75 43 25 41

 

 

HYPERLIENS

  • LIENS POINTANT VERS LE PRÉSENT SITE

L’éditeur du site n’est pas responsable des liens susceptibles de pointer sur son site. La mise en place d’un hyperlien vers le présent site nécessite l’autorisation préalable expresse et écrite de l’éditeur du site. De plus, les liens hypertextes profonds permettant de donner accès à une page du présent site sans passer par sa page d’accueil et la transclusion donnant accès à une partie du présent site en le faisant apparaître dans un cadre du site liant (« framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs oeuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) sont interdits sauf autorisation préalable expresse et écrite de l’éditeur du site.

 

  • LIENS POINTANT DU PRESENT SITE VERS D’AUTRES SITES

En activant un lien hypertexte ou une bannière publicitaire mis à disposition sur le présent site, les utilisateurs sont redirigés vers d’autres sites. Dès lors, ils reconnaissent que l’édtieur du site ne peut être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement, de la mise à jour et de la politique de gestion des données personnelles de ces sites. L’éditeur du site décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites. HYPERLIENS LIENS POINTANT VERS LE PRÉSENT SITE L’éditeur du site n’est pas responsable des liens susceptibles de pointer sur son site. La mise en place d’un hyperlien vers le présent site nécessite l’autorisation préalable expresse et écrite de l’éditeur du site. De plus, les liens hypertextes profonds permettant de donner accès à une page du présent site sans passer par sa page d’accueil et la transclusion donnant accès à une partie du présent site en le faisant apparaître dans un cadre du site liant (« framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs oeuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) sont interdits sauf autorisation préalable expresse et écrite de l’éditeur du site. LIENS POINTANT DU PRESENT SITE VERS D’AUTRES SITES En activant un lien hypertexte ou une bannière publicitaire mis à disposition sur le présent site, les utilisateurs sont redirigés vers d’autres sites. Dès lors, ils reconnaissent que l’édtieur du site ne peut être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement, de la mise à jour et de la politique de gestion des données personnelles de ces sites. L’éditeur du site décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

 

 

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site sont la propriété de l’éditeur du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation par ce dernier. De ce fait, toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l’accord préalable exprès et écrit de son propriétaire ou du tiers détenteur des droits d’exploitation.

 

Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de l’éditeur du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation par ce dernier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse écrite et préalable du propriétaire ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de l’éditeur du site ou sont utilisées par ce dernier avec l’accord des titulaires des droits. Certaines images ou photos utilisées proviennent de banques d’images libres de droits. Dans les autres cas, l’utilisation de ces images ou photographies par des tiers est interdite sans autorisation spécifique préalable, écrite et expresse du propriétaire ou du tiers détenteur des droits d’exploitation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations des images et des photographies.

 

 

LES INFORMATIONS SUR LES COOKIES

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de l’éditeur du site ou sont utilisées par ce dernier avec l’accord des titulaires des droits. Certaines images ou photos utilisées proviennent de banques d’images libres de droits.

Dans les autres cas, l’utilisation de ces images ou photographies par des tiers est interdite sans autorisation spécifique préalable, écrite et expresse du propriétaire ou du tiers détenteur des droits d’exploitation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations des images et des photographies.

 

L’internaute est libre de refuser l’enregistrement de ce cookie par simple paramétrage de son navigateur. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Révoquer les cookies

 

UTILISATION DE GOOGLE ANALYTICS

Ce site est susceptible d’utiliser Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par ces cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

 

 

UTILISATION D’OMNITURE

Ce site est susceptible d’utiliser Omniture, un service d’analyse de site Internet fourni par Omniture Inc. Omniture utilise des cookies pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par ces cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Omniture sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Omniture utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Omniture est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Omniture, y compris notamment l’éditeur de ce site. Omniture ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Omniture. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Omniture dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

 

 

UTILISATION D’AUTRES COOKIES

Lors de la navigation sur notre site d’autres cookies peuvent être placés sur le disque de l’ordinateur de l’utilisateur afin d’enregistrer des informations relatives à sa navigation dans le site et en dehors. Ces cookies peuvent être liés aux opérations relatives à la publicité ciblée, être des cookies traceurs de réseaux sociaux générés par les « boutons de partage de réseaux sociaux » ou avoir pour but de signaler votre passage sur notre site à des fins statistiques. Les cookies utilisés à des fins statistiques ne nous permettent pas de vous identifier personnellement mais ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Un cookie vous permet également si vous le souhaiter, d’éviter de ressaisir votre mot de passe à chaque connexion (il apparaît dans ce cas crypté et sécurisé). Le recueil des informations, par le biais de cookies, permet le bon fonctionnement des services en ligne ainsi que l’amélioration de ces derniers. Tous ces cookies ne contiennent pas d’informations sensibles.

 

 

LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Bien que l’éditeur du site s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations publiées sur le site, il ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission. Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de son utilisation, y compris de l’inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

 

 

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément à la règlementation en vigueur, et en particulier au règlement général sur la protection des données n° 2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les informations que les utilisateurs communiquent via le présent site sont traitées par le GIE HUMANIS Fonctions Groupe – Groupement d’Intérêt Economique immatriculé au RCS de NANTERRE sous le n°753 201 144 -Siège social : 139/147 rue Paul Vaillant Couturier – 92240 MALAKOFF – tél : 01 46 84 36 52.

 

Ces traitements sont réalisés aux fins de permettre aux utilisateurs d’accéder aux différentes fonctionnalités du site, d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser un suivi de l’audience.

 

Les données concernant les utilisateurs sont destinées, dans le strict cadre des finalités énoncées précédemment, aux personnels habilités du GIE HUMANIS Fonctions Groupe ainsi qu’à ses éventuels partenaires, prestataires ou sous-traitants.

 

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire et indique notamment les finalités pour lesquelles ces données sont recueillies, les destinataires dûment autorisés à y accéder en vue de répondre à la demande de l’utilisateur, ainsi que les droits de l’utilisateur concernant le traitement de ses données personnelles et la façon de les exercer.

 

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur le présent site sont traitées selon des protocoles sécurisés en vue de la gestion des demandes reçues dans des applications informatiques. Les données personnelles collectées sur le site font l’objet d’un traitement en France.

 

Elles sont conservées par le GIE HUMANIS Fonctions Groupe pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités précitées pour lesquelles elles sont traitées. Lorsque les utilisateurs ont consenti à l’utilisation de cookies à l’occasion de leur navigation sur le présent site, ces fichiers sont conservés pendant une durée maximale de 13 mois à compter de leur dépôt sur le terminal des utilisateurs.

 

L’utilisateur peut demander à tout moment l’accès, la rectification, la portabilité et l’effacement de ses données personnelles.

 

Il peut également retirer son consentement accordé pour un traitement fondé sur cette base juridique, ainsi que limiter ou s’opposer, pour motifs légitimes, à l’utilisation de ses données en écrivant aux services du délégué à la protection des données du Groupe HUMANIS à : protection-donneespersonnelles@humanis.com ou à Groupe HUMANIS – cellule Protection des données personnelles – 141 Rue Paul Vaillant Couturier – 92246 MALAKOFF Cedex.

 

Il peut être demandé à l’utilisateur de fournir un justificatif d’identité en cours de validité pour confirmer son identité avant de répondre à sa demande. Pour en savoir plus, l’utilisateur peut consulter la politique de protection des données personnelles du Groupe HUMANIS, accessible au lien suivant : https://humanis.com/groupe/cnil-en-savoir-plus/.

En tout état de cause, l’utilisateur peut saisir directement la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07. Les hyperliens présents sur le site permettent d’accéder à des sites susceptibles de recueillir des données à caractère personnel. Dès lors, il vous appartient de consulter les mentions légales de chacun de ces sites.

 

 

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français.

 

 

MODIFICATION DES CONDITIONS

L’Editeur du site se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans information préalable des utilisateurs.